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Marques déposées par BESINET PIERRE
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DOMAINE DU BOSC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOSC
BESINET PIERRE

Numéro de dépôt :
93456011
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023

Présentation de la marque DOMAINE DU BOSC

Déposée le 18 février 1993 par BESINET PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est BESINET PIERRE domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE BESINET domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France.

La marque DOMAINE DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU BOSC est expirée depuis le 18 février 2023.

BESINET PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE BESINET , BOSC CORDON BLEU TERROIR VOLCANIQUE DOMAINE DU BOSC


BESINET PIERRE - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France


PIERRE BESINET - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2003 n°2235323 - Publication au BOPI 2003-01-30

Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167805 - Publication au BOPI 1994-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520936 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-05

Vins d'AOC, vins de pays, provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU BOSC"